Mentions légales
Informations légales conformes à l'article 6-III de la LCEN
Éditeur du site
Raison sociale : VITICULTURE SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIRET : 844 357 640 00011
RCS : Vesoul 844 357 640
N° TVA intracommunautaire : FR91 844 357 640
Code APE : 46.11Z
Siège social : 2 rue des Perrières, 70140 Bard-lès-Pesmes
Téléphone : +33 7 83 27 29 60
Email : regnierdenis@hotmail.com
Directeur de la publication
Nom : Denis Régnier
Qualité : Président
Hébergeur
InterServer Inc. — États-Unis.
Adresse postale et coordonnées disponibles sur
https://www.interserver.net/contact/.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, marques, vidéos, structure, mise en page, codes sources) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartient à Viticulture Solutions ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
Cookies
L'utilisation de cookies sur ce site est décrite dans la politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement aux cookies tiers via le bouton « Gérer mes préférences cookies » situé en pied de page.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Dernière mise à jour : 12/05/2026